Accueil » Mentions légales

Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Nom : Louise Fontaine
Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
SIREN : 918276361
Adresse : Louise Fontaine – 12 allée des renauderies Carheil 44630 PLESSE
E-mail : louloufontaine30@gmail.com
Directrice de publication : Louise Fontaine

En tant qu’auto-entrepreneur sous le seuil de franchise en base de TVA, la TVA n’est pas applicable (art. 293 B du CGI).

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, Office 401, 6023, Larnaca, Chypre
Téléphone : +44 20 3888 3425
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site louise-fontaine.com (textes, visuels, structures, ebooks) est la propriété exclusive de Louise Fontaine, protégé par le droit d’auteur (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du CPI.

4. Données personnelles & cookies

Le site collecte des données personnelles via ses formulaires. Le traitement de ces données est détaillé dans la Politique de confidentialité et de cookies, conforme au RGPD.

Retour en haut